"Supports à la réflexion pédagogique", 8 fiches, guides pour se poser ... Vous noterez que les informations de cet article sont valables pendant 4 ans (tacite reconduction . Droit d'utilisation de ressources et exception pédagogique PDF 1. Respecter les droits d'auteur et les droits de l'image à l'école. - « travail pédagogique ou de recherche » s'entend du document dans lequel sont incorporées des œuvres ou extraits d'œuvres visées par le protocole ; sont concernés notamment : les supports ou dossiers de cours, exercices, corrigés, exposés, fiches TD, mémoires et thèses. Droit d'auteur, exception pédagogique ? | @ l'école Hasiera; Ikastaroak; Projets - Recherche - Pédagogie - Formations; Formations; Droit auteur; Ikastaroaren edukia. Certaines images, certaines vidéos, certaines pages de sites web sont protégées par le droit d'auteur : les élèves ne peuvent copier des contenus protégés par les droits de la propriété intellectuelle ou les droits d'auteur sans autorisation des créateurs. Des parcours pédagogiques ont été conçus pour les 6-11 ans . Les ressources (modules e-learning, site internet) présentées dans cette collection apporteront des réponses ciblées à vos questions sur le droit d'auteur dans un contexte de formation numérique. « L'image comme support du discours pédagogique dans les apprentissages », tel est le titre du séminaire interdisciplinaire qui fait l'objet de la présente contribution. auxquels les professeurs peuvent prétendre est assez régulièrement posée : nous allons essayer d'y répondre dans cette rubrique juridique du mois d'octobre.. Pour ce faire, il faut tout d'abord définir la notion d'œuvre de l'esprit telle quelle est entendue par le code de la propriété intellectuelle.
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